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Synthèse
L'ensemble des procès-verbaux et les décisions municipales sont mis en ligne sur la page consacrée au Conseil municipal.
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L'ensemble des procès-verbaux des conseils municipaux depuis 2008 ainsi que les décisions municipales depuis 2012, sont en ligne sur le site Internet de la mairie. Chaque fichier, au format pdf, peut être consulté en ligne ou téléchargé.
Résultats
Liens
https://www.castanet-tolosan.fr/citoyenne/conseil-municipal-483.html
Bénéfices
Recommandations
Outils
Prestataires & Partenaires
Services1
- L'outillage du conseil municipal pour la préparation, la décision et le suivi de la politique publique (consultation des habitants en ligne avant délibération, retransmission des conseils municipaux en direct, permanence en ligne…)
