SYSTEME D'archivage electronique

Rive-de-Gier| Action publiée depuis le22/11/2021| Actualisée le22/11/2021| Pascal CHAMMAS
statut :en cours
  • prévue
  • en cours
  • réalisée

Synthèse

Dans le cadre de la dématérialisation des documents et des procédures, les collectivités sont amenées à devoir archiver des documents de plus en plus variés (tels que des documents de paye, des pièces de marchés publics, des factures, des délibérations… ) en ayant l’assurance de leur force probatoire.

Actions



Les collectivités sont donc conduites à une augmentation forte de la conservation d’archives électroniques, d’autant que la réglementation en vigueur les oblige à archiver, à classer, les documents produits.

Destiné aux services d’archives publiques, le SAE as@lae bénéficie des apports de la communauté des nombreux services d’archives qui l’exploitent parfois à des échelles territoriales élargies (départements, régions).

Le contenu fonctionnel de l’application as@lae est basé sur le modèle OAIS et sur ces 5 grandes fonctions :

    la fonction versement
    la fonction de stockage et le contrôle d’intégrité
    la fonction consultation et communication
    la fonction élimination et restitution
    la fonction d’administration et d’interopérabilité


Pour démarrer le versement automatique des documents signés électronique dans le iparapheur a été mis en place

Outils

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Services1

    • L'équipement, l'information, la formation aux systèmes et aux logiciels libres

    Enjeux

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